ZAC Bofill

Le dossier soumis à la présente procédure comprend les pièces suivantes :

• Etude d’impact environnementale incluant le projet de la ZAC Ricardo Bofill et son résumé non technique ;
• Avis de l’Autorité Environnementale sur cette étude d’impact ;
• Dossier du projet de création de la ZAC Ricardo Bofill ;
• Bilan de la concertation du public sur le projet de dossier de création de la ZAC Ricardo Bofill organisée au titre du Code de l’Urbanisme (Délibération n° M2024-357 du Conseil métropolitain en date du 9 juillet 2024, et son annexe) ;
• La présente notice explicative (cadre administratif et réglementaire) au titre de l’article R-123-8 du Code de l’Environnement.

Documents à télécharger

Etude d’impact environnementale - partie 1 (.pdf)

Etude d’impact environnementale - partie 2 (.pdf)

Avis de l’Autorité Environnementale sur cette étude d’impact (.pdf)

Dossier du projet de création de la ZAC Ricardo Bofill (.zip)

Bilan de la concertation du public sur le projet de dossier de création de la ZAC Ricardo Bofill (.pdf)

Notice explicative (.pdf)